Dommage Environnemental — Un dommage environnemental est, pour le droit communautaire, une « modification négative mesurable d une ressource naturelle ou une détérioration mesurable d un service lié à des ressources naturelles, qui peut survenir de manière directe ou … Wikipédia en Français
Dommage environnemental — Un dommage environnemental est, pour le droit communautaire, une « modification négative mesurable d une ressource naturelle ou une détérioration mesurable d un service lié à des ressources naturelles, qui peut survenir de manière directe ou … Wikipédia en Français
Dommage — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « Dommage », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Un dommage est, en droit, un dégât matériel ou … Wikipédia en Français
Bilan environnemental — Analyse du cycle de vie Pour les articles homonymes, voir ACV. L analyse de cycle de vie (ACV) se base sur la notion de développement durable en fournissant un moyen efficace et systématique pour évaluer les impacts environnementaux d un produit … Wikipédia en Français
Crime environnemental — Les marées noires font partie des catastrophes environnementales qui ont motivé la notion de crime contre l environnement L expression de crime environnemental (ou crime contre l environnement ou crime écologique) est une notion juridique récente … Wikipédia en Français
Negligence — Négligence Demande de traduction Negligence → … Wikipédia en Français
Négligence grave — Négligence Demande de traduction Negligence → … Wikipédia en Français
Négligence (droit) — L accident d un train Granville Paris en 1895 La négligence est un concept légal habituellement employé par un tribunal pour obtenir des dommages intérêts dans le cas d accidents et de blessures ou séquelles sur la santé, et depuis peu en cas de… … Wikipédia en Français
Analyse Coût Bénéfice — L analyse Coût Bénéfice est un terme qui renvoie tout à la fois à : une méthode formelle que l on utilise pour aider à estimer ou évaluer le dossier monté pour un projet ou une proposition, ce dossier étant lui même une estimation de projet … Wikipédia en Français
Analyse cout benefice — Analyse coût bénéfice L analyse Coût Bénéfice est un terme qui renvoie tout à la fois à : une méthode formelle que l on utilise pour aider à estimer ou évaluer le dossier monté pour un projet ou une proposition, ce dossier étant lui même une … Wikipédia en Français
